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Marques déposées par la société étrangère Société dite : DEERE & COMPANY
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite : DEERE & COMPANY, Société de droit américain, 1 John Deere Road, MOLINE, Illinois 61265, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1176867
Date de dépôt :
22/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque en couleurs, figurative de Société dite : DEERE & COMPANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juillet 1981 par la société étrangère Société dite : DEERE & COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Société dite : DEERE & COMPANY - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176867.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 22 juillet 1991.

Société dite : DEERE & COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : BOURPA , JOHN DEERE , DEERE , (Marque figurative) , JOHN DEERE , JD


Société dite : DEERE & COMPANY, Société de droit américain, 1 John Deere Road, MOLINE, Illinois 61265, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02

Toutes machines agricoles, leurs pièces détachées et accessoires;Grands instruments de tous types pour l'agriculture;Outils et petits instruments de tous types pour l'agriculture;Tous instruments pour la culture du sol;Toutes machines et tous outils utilisables en agriculture, horticulture, sylviculture et exploitation forestière;Tous tracteurs agricoles et de jardin, leurs pièces détachées et accessoires;Tous instruments de travail pour tracteurs de jardin; Engins à chenilles pour déplacements et transports sur la neige.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.